Mentions légales

Éditeur du site

BracketHub est édité par une entreprise individuelle exerçant sous le nom commercial TCA Soft.

• Éditeur : TCA Soft, entrepreneur individuel (EI)
• Adresse de l'établissement : 1 rue Haute, 57310 GUÉNANGE
• SIREN : 108 793 183
• Numéro de TVA intracommunautaire : sans objet — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
• Contact : contact@brackethub.fr

La mention « entrepreneur individuel » ou « EI », accolée au nom, est obligatoire sur les documents et correspondances à usage professionnel depuis le statut unique de l'entrepreneur individuel (article R. 526-27 du code de commerce). Elle n'est pas décorative : c'est elle qui rend opposable la séparation entre le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel.

Directeur de la publication

TCA Soft, en sa qualité d'éditeur.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme BracketHub — structure, textes, interfaces, identité visuelle, bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'Éditeur ou de ses concédants.

Les marques, logos et contenus de jeux vidéo, de services tiers ou d'organisations utilisatrices demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur la plateforme n'emporte aucun lien de partenariat ni aucune approbation de leur part.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les modalités d'exercice des droits.

Signalement de contenu

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse de contact ci-dessus. Le signalement gagne à préciser l'URL concernée, la nature du contenu et les motifs du signalement.

Documents contractuels

• Conditions générales d'utilisation — l'usage de la plateforme
• Conditions générales de vente — les offres payantes
• Politique de confidentialité — les données personnelles